Conseil d'administration

CA 1 2026/2027 - 13 octobre 2026 - Tarifs

Par Celine Blanchon-Saada, publié le vendredi 16 octobre 2026 16:56 - Mis à jour le vendredi 16 octobre 2026 16:56

Veuillez trouver ci dessous en gras les actes valides à ce jour :

1 Délégation de signature - Proviseur adjoint
2 Délégation de signature - Secrétaire général
3 Indemnités pour missions particulières - Non affichable
4 TMMCM Protocole bac pro MMVM avec le GRETA de Grenoble 26/27
5 Clé de répartition des dépenses de viabilisation
6 Taux de participation aux charges communes
7 Tarifs 2027
8 Plan d'amortissement des biens immobilisés
9 Tribunal judiciaire Grenoble/Convent° attribut° véhicules devenus propriété Etat à des fins pédagogiques
10 IFAC - Convention relative aux mesures de responsabilisation 26/27
11 Avenant 1 convention 24/27 Cordées de la réussite
12 Don de la société ENEDIS : véhicule utilitaire KANGOO à des fins pédagogiques
Pièces jointes

À télécharger

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