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2. Sécurité et hygiène

Art. 6. La sécurité

La sécurité est l’affaire de tous les membres de la communauté

• la possession, l’usage de tout objet dangereux sont strictement interdits.
• des consignes d’évacuation ou de confinement en cas de sinistre sont affichées dans tous les locaux utilisés par les usagers ; un système d’alarme donne le signal.
• Il est strictement interdit de manipuler les matériels de sécurité sauf en cas de nécessité absolue. Les sanctions relatives à ce point pourront être majorées au regard des impératifs de sécurité.
• des règles de sécurité propres aux ateliers, aux salles de Travaux Pratiques et à l’internat sont affichées dans ces locaux et rappelées en début d’année scolaire.
• des exercices d’évacuation ou de confinement sont organisés conformément à la réglementation, les usagers de l’établissement sont invités à respecter toutes les consignes.
• les élèves doivent satisfaire à toute demande d’ouverture de casier, vestiaire, armoire émanant d’un personnel de l’établissement.

6.1 Le plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS)

En cas d’événement majeur (incendie, inondation, séisme, risques chimiques, etc.) sur le temps scolaire, le PPMS déclenché par le responsable du lycée permet à l’établissement de s’organiser et à chaque personne présente (élèves, personnels, autre personnes) d’adopter le comportement adapté au risque en attendant l’arrivée des forces de sécurité intérieure (polices) ou des services de secours ou le retour à une situation normale.
À cet égard, le PPMS a pour objet de faciliter l’intervention des secours en maintenant la communauté éducative en sécurité.
Les responsables légaux sont avertis en cas de crise, dans la mesure des moyens de communication disponibles, des instructions à suivre.

6.2 Le plan Vigipirate

C’est un dispositif de vigilance, de prévention et de protection décidé par le gouvernement français. Le lycée applique les mesures de protection imposées en fonction du niveau de risque déclaré par directive interministérielle.
Il existe 3 niveaux : vigilance ; sécurité renforcée ; urgence attentat.
Dans ce dernier cas, les usagers doivent présenter aux personnes désignées par le chef d’établissement, le contenu de leur cartable / sac et de leurs effets personnels à l’entrée du lycée. Par ailleurs, les responsables légaux et personnes extérieures à la communauté doivent décliner leur identité auprès des agents d’accueil et signer le registre des visiteurs.
 

Art. 7. : Accès à l’établissement et à l’internat

Les entrées dans l’établissement s’effectuent obligatoirement par les portiques pour les élèves au moyen de leur Pass’région et pour les personnels au moyen de carte magnétique aux portails.
En cas de perte, dégradation de la carte, l’élève s’adresse au service intendance pour obtenir une carte provisoire (perte facturée) et effectue une demande de renouvellement sur le site de la Région.
Un élève retardataire doit attendre la présence du personnel de vie scolaire à l’ouverture suivante pour accéder à l’établissement.
Il est inutile de sonner à l’accueil dans cette situation car les agents d’accueil ne sont pas autorisés à ouvrir aux élèves.
Toute personne étrangère à l’établissement décline son identité à l’accueil et indique le motif de sa visite.
L’accès à l’internat est strictement réservé aux internes et au personnel de l’établissement. Dès la fermeture de l’entrée principale de l’établissement, l’accès n’est possible que par le portail piéton côté internat avec la carte magnétique.

Art. 8. : Stationnement et circulation des véhicules

8.1. Tous les parkings à l’intérieur de l’établissement sont strictement réservés aux personnes autorisées. Le stationnement est interdit en dehors des emplacements indiqués.
8.2. Les usagers se rendant au lycée en 2 roues garent leur véhicule uniquement dans les emplacements prévus.

Art. 9. : Qualité du cadre de vie

La propreté de l’établissement et de ses abords y compris le parking visiteur incombe à tous ses usagers. Des poubelles sont à la disposition de chacun à cet effet.
Le fait de cracher dans l’enceinte du lycée est considéré comme une atteinte grave à l’hygiène et à la santé et peut être sanctionné immédiatement par n’importe lequel des membres de la collectivité éducative.

Art. 10. : Tabac-Cigarettes électroniques - Alcool - Produits illicites

10.1. Il est totalement interdit de fumer dans l’enceinte du lycée. Tout contrevenant s’expose à des sanctions.
Pour des raisons de sécurité aux abords du lycée un espace fumeur est délimité dans la cour.
10.2 Il est interdit de détenir, d’introduire, de consommer des produits illicites et de l’alcool au sein de l’établissement.
Pour toute personne dont le comportement est susceptible d’être lié à une consommation d’alcool ou de produits stupéfiants l’établissement pourra faire appel au service médical du lycée ou autre.
10.3 Toute incitation à consommer des produits illicites est proscrite
10.4 Tout commerce d’objets et/ou de produits est interdit

Art. 11. L’infirmerie et les soins

• Le dossier médical remis à l’élève lors de son inscription doit être rigoureusement rempli et remis dès la rentrée avec l’ensemble des vaccinations.
• Les élèves blessés ou malades durant le temps scolaire peuvent rencontrer l’infirmière de l’établissement pour assurer les soins. Un élève se rend à l’infirmerie accompagné avec l’accord de l’enseignant.
• Les médicaments doivent être obligatoirement déposés à l’infirmerie avec ordonnance justificative et sont pris sous contrôle de l’infirmière ou d’un autre personnel dans le cadre fixé du PAI.
• Le retour au domicile se fait uniquement sur avis du médecin scolaire ou de l’infirmière et en accord avec les responsables légaux. Les responsables légaux signent une décharge avant de quitter le lycée.
• Le transfert en milieu hospitalier est décidé par un médecin ou un secours d’urgence.
• Les montants des frais médicaux sont à la charge de la famille.
• Lorsqu’un accident survient dans le cadre des activités du lycée ou pendant la formation en entreprise, il doit être immédiatement signalé auprès de l’infirmière scolaire et de la Direction. Un formulaire d’accident du travail est alors transmis à l’élève pour la prise en charge médicale.
• Les élèves doivent se présenter aux contrôles, examens de santé et formations organisées à leur intention par le médecin scolaire et l’infirmière.
• Concernant les élèves mineurs, le code du travail (article R234-11 et suivants) rend obligatoire une visite médicale de non contre-indication au travail sur machines ou produits dangereux (Aptitude aux travaux réglementés). Les élèves sont convoqués en début d’année pour passer cette visite avec le médecin scolaire attaché à l’établissement. Ils doivent se présenter à l’infirmerie le jour de la convocation avec leur carnet de santé et la feuille de renseignements complétée et signée par les responsables légaux. Cette visite médicale est obligatoire pour le travail en atelier.